Nous traitons vos commandes jusqu'à 18 heures
Service de dépannage 24H/24 7J/7
Accès privatif

Mentions légales


Identifications

Ce site est la propriété exclusive de la société Lechevalier : LECHEVALIER S.A.S – 56 rue Jean Mermoz – CS 10741 – Parc d’activités de la Bretèque – 76237 Bois-Guillaume Cedex – S.A.S au capital social de 2 990 400 €, RCS Rouen 640 501 524.
Le directeur de la publication de ce site est Madame Claire Lechevalier, en qualité de Directeur Général de la société Lechevalier, domiciliée au 56 rue Jean Mermoz – CS 10741 – Parc d’activités de la Bretèque – 76237 Bois-Guillaume Cedex, tél : +33 (0)2 35 12 65 65, communication@lechevalier-sa.com.
Ce site est herbergé par la société PROGINOV S.A.S – Parc d’Activités de Tournebride – 44118 La Chevrolière – Tél.: +33 (0)2 51 70 93 93.

Informations personnelles

Au cours de votre navigation sur www.groupe-lechevalier.com, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires notamment de contacts, vous pouvez ou non choisir de les utiliser. Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, ainsi que vos préférences de confidentialité. Pour ce faire : dpo@lechevalier-sa.com.
Nous ne communiquerons pas vos informations personnelles à des tiers. Nous vous informons que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet. Tout utilisateur du site est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Informations contenues sur le site

Nous souhaitons que les informations contenues dans le site soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Nous rejetons toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par le site, incluant mais ne se limitant pas à la garantie liée à l’aptitude à un objectif défini, titre et non-violation. Nous nous réservons le droit de modifier les informations contenues dans le site sans prévenir.
L’intégralité des contenus de ce site, y compris les divers documents disponibles en téléchargement, est originale au sens du Code de la Propriété intellectuelle. Lechevalier en est la propriétaire exclusive, à l’exception de certaines photos ou images pour lesquelles elle dispose des droits d’exploitation nécessaires.

Lechevalier autorise l’impression du contenu du site à condition que soit mentionné sur chaque copie que Lechevalier en est propriétaire, qu’aucun usage commercial n’en soit fait, ni qu’aucune modification du contenu (ajout ou suppression) ne soit effectuée. La sauvegarde des documents disponibles en téléchargement sur tout support électronique est autorisée, pour un usage personnel exclusivement et pour peu que soient respectées l’ensemble des conditions énoncées ci-dessus.

Toute autre utilisation, reproduction ou diffusion pourra donner lieu à des poursuites judiciaires si elle n’a pas été, au préalable, expressément autorisée par Lechevalier.
Le contenu de ce site a une valeur informative, il ne constitue pas un engagement commercial, ni ne créé de droits ou obligations à l’égard de Lechevalier. Ce contenu est susceptible d’être modifié ou supprimé, librement et sans préavis.
Un certain nombre de marques sont reproduites sur ce site. Certaines appartiennent à Lechevalier, d’autres à ses fournisseurs, prestataires ou clients. Tout usage (reproduction, apposition, imitation) est interdit, sauf autorisation expresse préalable de leurs titulaires respectifs.

Titularité des droits

Tous les éléments textuels contenus dans ce site, sont la propriété de Lechevalier, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le nom et le logo sont également propriété de Lechevalier.

Comportements des utilisateurs

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site www.groupe-lechevalier.com pour :

• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site,
• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur le site et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés.
• transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc…

Nous nous réservons la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image etc…), vous vous engagez à requérir l’autorisation préalable et écrite de Lechevalier, en envoyant un e-mail au webmestre du site : communication@lechevalier-sa.com


Retour en haut de la page

Retour en haut de la page